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Marques déposées par CLERGERIE YVONNE
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CLERGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERGERIE
CLERGERIE YVONNE
CLERGERIE YVONNE

Numéro de dépôt :
4073901
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/03/2024
CLERGERIE de CLERGERIE YVONNE

Présentation de la marque CLERGERIE

Déposée le 6 mars 2014 par CLERGERIE YVONNE et CLERGERIE YVONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont CLERGERIE YVONNE domicilié(e) “ LES CLOS BRÛLÉS ” - 24160 - SAINTE-TRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CLERGERIE YVONNE domicilié(e) “ LES CLOS BRÛLÉS ” - 24160 - SAINTE-TRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERGERIE YVONNE domicilié(e) “ LES CLOS BRÛLÉS ” - 24160 - SAINTE-TRIE - France.

La marque CLERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERGERIE est expirée depuis le 6 mars 2024.


CLERGERIE YVONNE - “ LES CLOS BRÛLÉS ” - 24160 - SAINTE-TRIE - France - SIREN 4

CLERGERIE YVONNE - “ LES CLOS BRÛLÉS ” - 24160 - SAINTE-TRIE - France


CLERGERIE YVONNE - “ LES CLOS BRÛLÉS ” - 24160 - SAINTE-TRIE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

– sculptures et oeuvres d'art réalisées en bronze et autres matériaux métalliques.

– sculptures et oeuvres d'art réalisées en marbre, pierre, béton…

– sculptures et oeuvres d'art réalisées en bois, cire, plâtre, résine, matières plastiques.

– services de transmissions d'informations au travers d'un réseau d'ordinateurs, notamment Internet.